Statuts

TITRE I : Des dispositions générales.

  • CHAPITRE I : De la création.

TITRE II : Des conditions d’adhésion d’éligibilité et de qualité de membre

  • CHAPITRE I : Des conditions d’adhésion.

  • CHAPITRE II : Des conditions d’éligibilité au sein du parti :

  • CHAPITRE III : Des conditions de désignation des candidats aux élections nationales.

  • CHAPITRE IV : De la qualité de membre.

TITRE III : Des droits, des devoirs et des recommandations

  • CHAPITRE I : Des droits

  • CHAPITRE II : Des devoirs

  • CHAPITRE III : Des recommandations.

TITRE IV : Organisation du parti.

  • CHAPITRE I : De la cellule de base

  • CHAPITRE II : De la cellule de village, de fraction et de quartier : instances et organes

  • CHAPITRE III : De la cellule de commune de Bamako, de cercle et de région : instances et organes.

  • CHAPITRE IV : De la cellule régionale ou du district de Bamako.

  • CHAPITRE V : Des instances et des organes nationaux.

TITRE V : De la limitation du mandat des membres des organes du parti.

TITRE VI : Des moyens d’expression et de communication du parti

TITRE VII : Des ressources du parti

TITRE VIII : Des maliens de l’extérieur et des relations internationales.

  • CHAPITRE I : Des maliens de l’extérieur

  • CHAPITRE II : Relations internationales.

TITRE IX : De la discipline et des sanctions.

  • CHAPITRE I : De la discipline.

  • CHAPITRE II : Des sanctions.

TITRE X : De la modification des statuts et de la dissolution du parti.

  • CHAPITRE I : De la modification des statuts

  • CHAPITRE II : De la dissolution.

TITRE XI : Des dispositions finales

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